Contact et Mentions légales

CONTACT

Association So Tango ! 2, rue Béteille 31500 Toulouse (France)
Siret : 428 096 093 00037 – APE 9001 Z
email : contact@culture-tango.com

Ou nous contacter via ce formulaire :

Photographies (tout droits réservés) de PetrusOlivier Elissalt – Julio Navarro – Paule Géry – Jean-Pierre Van Loocke – Eva Claus – Iván Wielikosielek – Bernard-Yves Cochain – Jean-Luc Thomas – Daniel Marc – Frédéric Leme – Serge Davy – Olivier Laval – Christian Couderette – Catherine Boutillier – Michel Demas …

MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur

culture-tango.com est édité par l’Association So Tango !

2. Hébergement

culture-tango.com est hébergé par http://www.wordpress.com (thème Canapé).

3. Directeur de la publication

Claude Collange, Président de l’Association So Tango !

4. Adresse

Association So Tango ! 2, rue Béteille 31500 Toulouse (France)

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Toute personne qui accède à ce site accepte et s’engage à respecter, sans restriction ni réserve, les présentes conditions générales d’utilisation en vigueur.

1. OBJET

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et de réutilisation des contenus et données présents sur le site culture-tango.com

L’Association So Tango ! se réserve le droit d’apporter des modifications substantielles ou non, à tout moment et sans préavis, aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, afin de les mettre en conformité avec les préconisations du rapport sur l’ouverture et le partage des données publiques culturelles publié en avril 2016. Par conséquent, il est recommandé aux Utilisateurs de se reporter régulièrement aux présentes Conditions Générales d’Utilisation pour se tenir informé de leur évolution éventuelle. L’ensemble des fichiers permettant une réutilisation libre et gratuite des contenus et données publiques culturelles seront à terme téléchargeables au sein d’un espace dédié sur ce site.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET RÉUTILISATION

La structure générale du site est la propriété exclusive de l’Association So Tango !

Marques

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’association est donc strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.

3. Contenus et données culturelles

© So Tango !

a) Texte

Les textes disponibles sur le site culture-tango.com sont des contenus artistiques, culturels et pédagogiques élaborés par l’Association So Tango !

b) Images / Hyperimages

Les images et hyperimages comprennent les photographies, captures écran et illustrations.

Sous réserve des droits de propriété intellectuelle de tiers, les images et hyperimages qui sont la propriété exclusive de l’Association So Tango ! sont mises à disposition selon les termes de la licence.

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c) Multimédias

Les contenus de la rubrique Multimédias sont la propriété exclusive de l’Association So Tango !
À ce titre, toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces données et contenus, par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’Association So Tango !, des éventuels auteurs ou leurs ayants-droits, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.

Seule une utilisation à des fins strictement personnelles ou à des fins pédagogiques est permise, sous réserve d’avoir obtenu une autorisation expresse préalable de l’Association So Tango !

d) Métadonnées

Les métadonnées comprennent les notices, notices abrégées ainsi que les thesaurus disponibles sur le site culture-tango.com. Elles sont mises à disposition selon les termes de la licence ouverte.

Créditer les contenus et données publiques culturelles du site culture-tango.com sous licence ouverte :

L’utilisateur qui souhaite réutiliser les contenus et données ainsi mises à disposition doit impérativement indiquer :

1/ le titre associé au contenu ou à la donnée,

2/ le nom de l’auteur,

3/ le nom et un lien vers la source (lorsque le nom de l’auteur est indisponible, le nom et le lien vers la source suffisent)

4/ l’indication de la licence sous laquelle le contenu ou la donnée a été mis à disposition.

4 Liens hypertextes

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L’article 25 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés précitée, soumet à autorisation :
« les traitements automatisés ayant pour objet :

– l’interconnexion de fichiers relevant d’une ou de plusieurs personnes morales gérant un service public et dont les finalités correspondent à des intérêts publics différents ;

– l’interconnexion de fichiers relevant d’autres personnes et dont les finalités principales sont différentes ».

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